COVID-19 – Mise à jour du protocole sanitaire

Mesdames, Messieurs,

Le ministère nous a transmis hier soir la dernière version du protocole sanitaire applicable aux ACM sans hébergement.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le message de la DJEPVA, et ci-joint le protocole dans sa dernière version.

Les modifications sont surlignées en jaune. L’ajustement principal porte sur l’augmentation de la distance physique, de 1m à 2m, à appliquer dans les espaces clos dans les mêmes conditions que précédemment, lorsqu’elle est matériellement possible et lorsque le port du masque n’est pas permanent.

Etant donné que les vacances scolaires se déroulent dans notre département depuis maintenant presque une semaine et demie, vous devez adopter ces mises à jour dès que possible (si ce n’est pas déjà le cas) et en tout état de cause pour la reprise des accueils périscolaires la semaine prochaine.

“Les vacances d’hiver ont débuté dans les zones A et C dans un contexte encore marqué par l’épidémie de covid-19. Les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, les accueils de jeunes ainsi que les accueils de scoutisme sans hébergement continuent, durant cette période, à recevoir les mineurs dans des conditions de nature à permettre le respect des règles d’hygiène et de distanciation. Les accueils avec hébergement demeurent suspendus, à l’exception de ceux recevant exclusivement des mineurs pris en charge par l’aide sociale à l’enfance en application des 1°, 2° et 3° de l’article L. 222-5 du code de l’action sociale et des familles et des mineurs en situation de handicap.

Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire a été adapté pour faire face à l’évolution de la situation épidémiologique notamment sur les points suivants :

–  actualisation des exigences relatives au port du masque, le port d’un masque « grand public filtration supérieure à 90% » est désormais obligatoire dans les ACM pour les mineurs de six ans et plus ainsi quepour les encadrants ;
– adaptation des règles de distanciation physique, désormais de deux mètres lorsqu’elle est matériellement possible et lorsque le port du masque n’est pas permanent.

Ces nouvelles règles sont prises en compte par le protocole applicable aux ACM, que vous trouverez en pièce jointe, validé par le centre de crise sanitaire et le centre interministériel de crise.”